Chaque séance du conseil municipal donne lieu à un compte rendu qui reproduit la teneur des points inscrits à l’ordre du jour (voir rubrique “les compte-rendus des séances”). Certains points font l’objet de délibérations votées qui sont envoyées à la préfecture au titre de contrôle de la légalité. Ces délibérations sont portées à la connaissance du public.
Consultez les délibérations 2026
Séance du 3 mars 2026 : Vote CFU 2025 ; Délibération simplifiée N°1 PLU
Séance du 21 mars 2025 : Délibération 2026 11 Délégation de fonction et de signature Maire-Adjoints ; Election du maire 2026-2032 ; Election des adjoints ; Détermination du nombre d ‘adjoints ; Délibération 2026 délégation CM au maire
Séance du 26 mars 2026 : Délibération 2026-07 Indemnités des élus ; Désignation défense ; Désignation délégué suppléant CLECT ; Désignation délégués et suppléants ATD ; Désignation SMICTOM ; Nomination délégués-suppléants FRESQUEL ; Délégué et suppléants SYADEN ; Délibération 2026 15 délégué Hers Mort Girou ; Délibération 2026 16 CLECT CCCLA ; Délibération 2026 17 commission appel offres
Consultez les délibérations 2025
Séance du 14 janvier 2025 : D202504 Conv. transf. MO RD 218 en agglo ; D202505 conv. interventions RD 218 en agglo ; D202506 Instruction DP par pôle ADS avenant 2 ; D202507 révision libre attrib. compens. 2024 ; D202501 Approbation PLU ; D202502 Mise à dispo. personnels service tech ; D202503 Décisions modif. régul. FPIC
Séance du 20 février 2025 : Délibération DPU ; Délibération aménagement des abords école RD218 ; Délibération désignation suppléant CAO
Séance du 17 mars 2025 : Délibération CFU ; Délibération PALOSSE2025 14 ; Délibération SCI D’AQUITAINE 2025 13
Séance du 10 avril 2025 : Vote subventions aux assos 2025
Séance du 28 avril 2025 : Délibération visée modification n°14 médiathèque ; Vente M. BONDOUI – Délibérations
Séance du 27 mai 2025 : Délibération parcelle MAZIERES
Séance du 17 juin 2025 : Tarifs périscolaires 2025-2026 Subvention ARC
Séance du 17 juillet 2025 : Délibération 2025 convention adhésion médecine prof. CDG ; Délibération maison de Mme PALOSSE
Séance du 11 septembre 2025 : Subvention téléthon 2026 ; Eclairage public tranche 2 ; Modification simplifiéeN°1 du PLU
Séance du 25 novembre2025 : DM FPIC ; CCCLA Modification statutaire N°15
Séance du 16 décembre 2025 : Délibération achat parcelle C629 Mr PINEL ; Délibération DM PLU ; Délibération Mme MARTY ; Délibération modification N15 Statuts de la CCCLA ; Délibération TA ; Délibération temps partiel sur autorisation ; Autorisation d’engagement de liquidation et de mandatement section Investissement avantt budget ; Délibération 2025 demande subvention place de la mairie.
Consultez les délibérations 2024
Séance du 16 janvier 2024 : Délib. 2024 01 concertation zones accélération énergies renouvelables ; Délib. 2024 02 demande subvention Fonds vert ; Délib. 2024 03 location appartement rdc presbytère ; Délib. 2024 04 caution loyer Saffon-Candeil ; Délib. 2024 05 modalités attribution cadeaux ; Délib. 2024 06 chemin accès réservoir AEP village ;
Séance du 30 janvier 2024 : D 2024 07 Sources et types installations ZAEnR
Séance du 7 mars 2024 : Délib. 2024-08 Approbation CFU et affectation résultat ; Délib. 2024-09 dénomination voies communales
Séance du 8 avril 2024 : D202412 Vote budget 2024D202413 modif statuts CCCLA Accueil loisirs St MartinD202414 avenant 1 convention CNI passeportsD202410 Vote taux impositionsD202411 Vote subventions associations
Séance du 25 avril 2024 : D202415 Création emploi SM ; D202416 convention conseil assistance recrutement SM ; D202417 Vente partie chemin l’Encon
Séance du 4 juin 2024 : D2024 19 enquête publique cnetrale photovoltaïque AvignonetD2024 20 aliénations parties chemin suite déclassementD2024 18 Déclassement chemins communaux
Séance du 26 juin 2024 : D202423 Echanges Tounisses délégation signatureD202421 Reprises allées marché travauxD202422 Adhésion serv. missions tempo. CDG
Séance du 24 juillet 2024 :D202426 tarifs périscolaires viséeD202427 échange Fount d’Alzouno frais notaireD202428 maîtrise oeuvre sécurisation abords école
Séance du 19 septembre 2024 : D2024 30 déclassement chemins communaux – intégration dans domaine privé D2024 31 cession parcelle ZA 59 D2024 29 adhésion contrat assurance risques statutaires
Séance du 14 octobre 2024 : D2024 38 Election membres comm. appel offres D2024 39 Désignation correspondant défense D2024 40 modif. tableau effectifs D2024 41 RIFSEEP D2024 42 détournement chemin Cousse D2024 43 mise à dispo terrain armoire fibre optique D2024 44 adoption rapport CLECT accueil loisirs St Martin D2024 32 Détermination nombre adjoints D2024 33 Election adjoint D2024 34 Indemnité élus D2024 35 Nomination délégué SYADEN D2024 36 nomination délégué Fresquel D2024 37 nomination délégué Hers Mort
Séance du 28 octobre 2024 : D2024-45 demande subventions tx place MairieD2024-45 demandes subvention (annule et remplace)D2024-46 périmètres délimités abords MHD2024-47 travaux SYADEN renforcement BT Fount d’Alzouno
Séance du 5 décembre 2024 : D 2024 48 RIFSEEPD 2024 49 autorisation mandatement avant voteD 2024 50 Modif. statuts CCCL
Consultez les délibérations 2023
Séance du 19 janvier 2023 : Délibération 202301 autorisation mandatement avant budget ; Délibération 202302 Adhésion groupement commandes tx défense incendie ; Délibération 202303 modif. tableau effectifs ; Délibération 202304 Création d’un poste d’attaché territorial ; Délibération 202305 rétrocession concession cimetière
Séance du 23 février 2023 : D202306 Location salle fêtes convention ; D202306 Location salle fêtes convention ; D2023 07 acceptation dons et legs ; D2023 08 interdiction circulation gros gabarits RTE
Séance du 6 mars 2023 : D202309 adhésion service mise à dispo. recueil mobile CNI et passeports
Séance du 30 mars 2023 : D 202310 Approbation CA 2022, affectation résultat ; D 202311 vote compte gestion 2022 ; D 202312 adhésion service recueil CNI passeports
Séance du 13 avril 2023 : D202313 Vote taux impositions 2023 ; D202314 vote subventions associations
Séance du 13 juin 2023 : D2023 15 adoption rapport CLEC ; D2023 16 tarifs services périscolaires 2023 2024 ; D2023 17 participation frais scolaires Avignonet ; D2023 18 contrat maîtrise oeuvre place Mairie ; D2023 19 convention financement CD sol salle fêtes
Séance du 19 juillet 2023 : D202320 arrêt projet PLU D202321 ; Décision modificative ; D202322 convention intervention pôle ADS avenant 3
Séance du 28 septembre 2023 : D 202323 chemin Tounisses – échange et acquisition ; D 202323 Plan chemin Tounisses ; D 202324 subvention Chambre Métiers ; D 202325 convention CFU
Séance du 25 octobre 2023 : D2023 26 demandes subventions allées cimetières ; D2023 27 acquisition parcelle ZD34
Séance du 29 novembre 2023 : D2023 28 dénomination voies / D2023 28 tableau voies ; D2023 29 modif. 11 statuts CCCLA ; D2023 30 désignation référent déontologue ; D2023 31 autoris. engagement liquidation avant budget ; D2023 32 périmètres délimités abords MH / D2023 32 plan abords MH