Chaque séance du conseil municipal donne lieu à un compte rendu qui reproduit la teneur des points inscrits à l’ordre du jour (voir rubrique “les compte-rendus des séances”). Certains points font l’objet de délibérations votées qui sont envoyées à la préfecture au titre de contrôle de la légalité. Ces délibérations sont portées à la connaissance du public.
Consultez les délibérations 2024
Séance du 16 janvier 2024 : Délib. 2024 01 concertation zones accélération énergies renouvelables ; Délib. 2024 02 demande subvention Fonds vert ; Délib. 2024 03 location appartement rdc presbytère ; Délib. 2024 04 caution loyer Saffon-Candeil ; Délib. 2024 05 modalités attribution cadeaux ; Délib. 2024 06 chemin accès réservoir AEP village ;
Séance du 30 janvier 2024 : D 2024 07 Sources et types installations ZAEnR
Consultez les délibérations 2023
Séance du 19 janvier 2023 : Délibération 202301 autorisation mandatement avant budget ; Délibération 202302 Adhésion groupement commandes tx défense incendie ; Délibération 202303 modif. tableau effectifs ; Délibération 202304 Création d’un poste d’attaché territorial ; Délibération 202305 rétrocession concession cimetière
Séance du 23 février 2023 : D202306 Location salle fêtes convention ; D202306 Location salle fêtes convention ; D2023 07 acceptation dons et legs ; D2023 08 interdiction circulation gros gabarits RTE
Séance du 6 mars 2023 : D202309 adhésion service mise à dispo. recueil mobile CNI et passeports
Séance du 30 mars 2023 : D 202310 Approbation CA 2022, affectation résultat ; D 202311 vote compte gestion 2022 ; D 202312 adhésion service recueil CNI passeports
Séance du 13 avril 2023 : D202313 Vote taux impositions 2023 ; D202314 vote subventions associations
Séance du 13 juin 2023 : D2023 15 adoption rapport CLEC ; D2023 16 tarifs services périscolaires 2023 2024 ; D2023 17 participation frais scolaires Avignonet ; D2023 18 contrat maîtrise oeuvre place Mairie ; D2023 19 convention financement CD sol salle fêtes
Séance du 19 juillet 2023 : D202320 arrêt projet PLU D202321 ; Décision modificative ; D202322 convention intervention pôle ADS avenant 3
Séance du 28 septembre 2023 : D 202323 chemin Tounisses – échange et acquisition ; D 202323 Plan chemin Tounisses ; D 202324 subvention Chambre Métiers ; D 202325 convention CFU
Séance du 25 octobre 2023 : D2023 26 demandes subventions allées cimetières ; D2023 27 acquisition parcelle ZD34
Séance du 29 novembre 2023 : D2023 28 dénomination voies / D2023 28 tableau voies ; D2023 29 modif. 11 statuts CCCLA ; D2023 30 désignation référent déontologue ; D2023 31 autoris. engagement liquidation avant budget ; D2023 32 périmètres délimités abords MH / D2023 32 plan abords MH
